Conditions générales de vente (CGV) de la société L’Atelier du Bourget

 

– Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les conditions de vente des produits présentés sur la boutique « L’atelier du Bourget » entre « L’atelier du Bourget » et toute personne physique majeure ou ayant la capacité juridique de contracter, étant entendu dans ce cadre que « L’atelier du Bourget » n’a pas vocation à vendre à des professionnels. En conséquence, toute commande passée sur la boutique « L’atelier du Bourget » implique l’adhésion sans réserve aux présentes Conditions générales.

– Ces Conditions Générales sont susceptibles de faire l’objet de modifications, auxquels cas les conditions applicables à une commande seraient celles en vigueur sur le site au moment de la passation de cette commande.

– Pour les livraisons en France métropolitaine, les frais de port sont gratuits à partir de 50 € d’achat.

– Pour les livraisons en Union Européenne, les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de port sont gratuits à partir de 80 € d’achat.

– « L’atelier du Bourget » se réserve à tout moment le droit de modifier le prix des produits étant toutefois entendu que les produits vous seront facturés aux tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

– Le règlement de vos achats s’effectue :

– soit par carte bancaire.

– soit par paypal.

– soit par chèque (libellé à l’ordre de Servane Olivier). L’envoi sera effectué à encaissement du règlement. En l’absence de règlement sous 7 jours, la commande sera annulée.

– soit par virement bancaire. L’envoi sera effectué à réception du règlement. En l’absence de règlement sous 7 jours, la commande sera annulée.

– Les livraisons en France métropolitaine s’effectuent dans un délai moyen de deux jours à partir de la date d’expédition.

– « L’atelier du Bourget » s’engage à expédier les commandes simples (sans personnalisation) et en stock dans un délai moyen de deux jours ouvrables après la validation de la commande (sauf mention explicite en page d’accueil, lors des périodes de congé). Dans le cas exceptionnel d’une rupture de stock temporaire, un délai supplémentaire sera appliqué (le client en sera averti par courriel).

– Les livraisons dans les autres pays de l’Union européenne sont effectuées par COLISSIMO Suivi Europe avec des frais de 10 euros.

– Les informations que vous aurez renseignées lors de votre commande vous engagent. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse mail…), « L’atelier du Bourget » ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être mise de livrer une commande.

– Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de « L’atelier du Bourget » sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi relatifs au(x) produit(s) retourné(s) seront remboursés, les frais de retour restant à votre charge.

– Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets dans leur emballage d’origine). Les Produits notamment retournés incomplets, endommagés ou salis ne seront ni repris ni remboursés.

– A réception des produits retournés, « L’atelier du Bourget » procédera, selon vos choix, à l’échange ou au remboursement de vos produits.
Un échange ne pourra être possible que dans la limite permise par les stocks de « L’atelier du Bourget ».

L’intégralité des éléments composant la boutique « L’atelier du Bourget », dont notamment tous les textes, commentaires, photos, vidéos, marques, graphismes, concept, illustrations et images sont la propriété exclusive de « L’atelier du Bourget ». Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans l’autorisation écrite de « L’atelier du Bourget ».